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MODULE 2 : Gestion de la relation contractuelle
Du recrutement au contrat - Téléchargement
Séquence 8	Forum [recrutement ]	présentiel	Support écrit
8	1. Droit de l'emploi a) méthodes de recrutement b) profession de conseil en recrutement 2. Réglementation de l'emploi a) réglementation des offres et demandes d'emploi b) contraintes légales c) cumul d'emplois, non concurrence et débauchage	inutile	81
Séquence 9	Forum [travail clandestin]	présentiel	Support écrit
9	d) formalisme préalable à l'embauche - emploi des étrangers - obligations communautaires - déclaration préalable à l'embauche - formalisme de l'emploi e) sous-traitance et travail dissimulé - travail dissimulé - responsabilité civile solidaire	20 mn	91
L'engagement - Téléchargement
Séquence 10	Forum [essai ]	présentiel	Support écrit
10	1. formation du contrat a) lien de subordination b) requalification des autres contrats 2. essai a) promesse d'embauche b) essai professionnel c) stage de formation d) essai e) période probatoire	20 mn	101
Suspension du contrat de travail - Téléchargement
Séquence 11	Forum [maladie maternité famille ]	présentiel	Support écrit
11	1. suspension pour maladie a) conséquences de la maladie b) rupture du contrat pour maladie 2. suspension pour raisons familiales a) congés pour évènements familiaux b) maternité c) congé parental d'éducation d) congé pour enfant malade	20 mn	111
Séquence 12	Forum [ Formation ]	présentiel	Support écrit
12	3. suspension pour formation a) co-investissement b) congé de bilan de compétences c) congé individuel de formation d) congé de formation économique, social et syndical 4. suspension pour raisons militaires a) le service national b) les obligations militaires	20 mn	121
Séquence 13	Forum [ congés congés payés]	présentiel	Support écrit
13	5. suspension pour loisirs a) congés payés - droit aux congés - prise des congés - incidences sur la maladie - calcul de l'indemnité de congés b) congé sabbatique 6. suspensions diverses a) congé pour création d'entreprise b) congé pour mandat parlementaire c) congé de recherche et d'enseignement d) congé pour convenances personnelles	20 mn	131
Modification de la relation juridique - Téléchargement
Séquence 14	Forum [ modification du contrat de travail]	présentiel	Support écrit
14	1. modification du contrat de travail a) modification des conditions de travail b) modification d'un élément contractuel c) procédure de modification d) conséquences de la réponse du salarié 2. modifications de la situation juridique de l'employeur a) évolution jurisprudentielle b) répartition des obligations sociales c) art.L122-12 et externalisation	20 mn	141
Rupture du CDI - Téléchargement
Séquence 15	Forum [ demission transaction retraite]	présentiel	Support écrit
15	1.modalités de rupture en dehors du contrat à durée indéterminée a) démission b) résiliation conventionnelle c) transaction d) résiliation juridiciaire e) force majeure f) retraite 2. le licenciement a) licenciement pour cause personnelle	20 mn	151
Séquence 16	Forum [ licenciement pour cause personnelle licenciement economique ]	présentiel	Support écrit
16	b) licenciement pour motif économique - définition du motif - procédure légère - procédure lourde - conventions de conversion	20 mn	161
Administration de la rupture - Téléchargement
Séquence 17	Forum [ administration de la rupture ]	présentiel	Support écrit
17	1. coût de la rupture a) délai-congé b) indemnité de licenciement c) indemnité de congés payés d) contribution Delalande e) sanctions 2. gestion de la rupture a) solde de tout compte b) certificat de travail c) attestation d'emploi pour les Assedic d) clauses de dédit	20 mn	171
Module 1 :l'entreprise et l'ordre public social
Module 3 :l'entreprise flexible
Module 4 :Droit et gestion de la rémunération
Module 5 :Cadre juridique des relations sociales

MODULE 2 : Gestion de la relation contractuelle